Déposée le 25 octobre 1996 par la société Pépinières Viticoles GENTIE S.C.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT),
la marque française « BALCOTREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est la société Pépinières Viticoles GENTIE S.C.A domicilié(e) Le Guide, 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 219 762 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENTIE Patrice Gérant des PEPINIERES VITICOLES GENTIE S.C.A. - France.
La marque BALCOTREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pépinières Viticoles GENTIE S.C.A. - Le Guide, 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT - France - SIREN 384219762
GENTIE Patrice Gérant des PEPINIERES VITICOLES GENTIE S.C.A. - France
Inscription le 12 avril 2000 - Concession de licence n°298627 - Publication au BOPI 2000-04-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Outils et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie. Produits agricoles, forestiers, horticoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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