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Marques déposées par PEPINIERES & VERGERS ESCANDETODO
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JACQUOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUOTTE
PEPINIERES & VERGERS ESCANDE S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
1383181
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
16/05/2006

Présentation de la marque JACQUOTTE

Déposée le 16 mai 1986 par PEPINIERES & VERGERS ESCANDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « JACQUOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES & VERGERS ESCANDETODO domicilié(e) Millet, 47500 SAINT VITE (dossier no 2068336) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 288 162 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES & VERGERS ESCANDE S.C.E.A. domicilié(e) (dossier no 2068336) - France.

La marque JACQUOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUOTTE est expirée depuis le 16 mai 2006.

PEPINIERES & VERGERS ESCANDE a également déposé les autres marques suivantes : MARVIN , QUEENCREST , BERTANE


PEPINIERES & VERGERS ESCANDE S.C.E.A. - Millet, 47500 SAINT VITE (dossier no 2068336) - France - SIREN 328288162


PEPINIERES & VERGERS ESCANDE S.C.E.A. - (dossier no 2068336) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1996 n°2068336 - Publication au BOPI 1996-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°202946 - Publication au BOPI 1996-05-06

Arbres fruitiers, notamment nectariniers Et leur matériel de multiplication, fruits frais.