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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Pépinières Végétal 85 SCOP CAJEV SCOP
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POTNATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

POTNATURE
Pépinières Végétal 85 SCOP CAJEV SCOP SA

Numéro de dépôt :
3469851
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016
POTNATURE de Pépinières Végétal 85 SCOP CAJEV SCOP

Présentation de la marque POTNATURE

Déposée le 13 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Pépinières Végétal 85 SCOP CAJEV SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POTNATURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pépinières Végétal 85 SCOP CAJEV SCOP domicilié(e) 1 La Fouinière,85310 LA CHAIZE LE VICOMTE - 85310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 150 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pépinières Végétal 85 SCOP CAJEV domicilié(e) 1 La Fouinière,85310 LA CHAIZE LE VICOMTE - 85310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTNATURE est expirée depuis le 13 décembre 2016.


Pépinières Végétal 85 SCOP CAJEV SCOP SA - 1 La Fouinière,85310 LA CHAIZE LE VICOMTE - 85310 - France - SIREN 547150490


Pépinières Végétal 85 SCOP CAJEV - 1 La Fouinière,85310 LA CHAIZE LE VICOMTE - 85310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.