Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Clématites Palissades
PEPINIERES TRAVERS (SARL)

Numéro de dépôt :
3172100
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2012
Les Clématites Palissades de PEPINIERES TRAVERS

Présentation de la marque Les Clématites Palissades

Déposée le 27 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES TRAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Clématites Palissades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES TRAVERS domicilié(e) RUE COUR CHARETTE,45650 SAINT JEAN LE BLANC - 45650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 531 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES TRAVERS domicilié(e) RUE COUR CHARETTE,45650 SAINT JEAN LE BLANC - 45650 - France.

La marque Les Clématites Palissades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Clématites Palissades est expirée depuis le 27 juin 2012.

PEPINIERES TRAVERS a également déposé les autres marques suivantes : PARTHENOCISSUS QUINQUEFOLIA 'STAR SHOWER' ® , Giga , PREMIUM , CLASSIC , LES JOURNEES PRE-SAISONS , Grimparium , Fruitarium , GRIMP'BABY , Beau et Bon , Les Fruitiers du Val de Loire


PEPINIERES TRAVERS (SARL) - RUE COUR CHARETTE,45650 SAINT JEAN LE BLANC - 45650 - France - SIREN 775531163


PEPINIERES TRAVERS - RUE COUR CHARETTE,45650 SAINT JEAN LE BLANC - 45650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

- Produits horticoles, forestiers, agricoles non préparés ni transformés - Plantes et fleurs naturelles - Fruits et légumes frais