Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pépinières Salettes
/
HEITA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEITA
Pépinières Salettes, SAS

Numéro de dépôt :
4221855
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
HEITA de Pépinières Salettes

Présentation de la marque HEITA

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pépinières Salettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pépinières Salettes domicilié(e) 10 rue de la poste, 64110 - 64230 - DENGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pépinières Salettes, Mme. SOPHIE DE SALETTES domicilié(e) 10 rue de la poste, 64110 - 64230 - DENGUIN - France.

La marque HEITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221855.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEITA arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.


Pépinières Salettes, SAS - 10 rue de la poste, 64110 - 64230 - DENGUIN - France


Pépinières Salettes, Mme. SOPHIE DE SALETTES - 10 rue de la poste, 64110 - 64230 - DENGUIN - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Gestion d'une affaire commerciale dans le domaine du négoce de vins et spiritueux relations publiques ; organisation de dégustations à buts commerciaux ou de publicités.