Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATURNE
Pépinières Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1529792
Date de dépôt :
20/02/1988
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
20/02/1998

Présentation de la marque SATURNE

Déposée le 20 février 1988 par Pépinières Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « SATURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY - France.

La marque SATURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATURNE est expirée depuis le 20 février 1998.

Pépinières Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : AROME DELBARD , DELBARD SAVOUREUSE , RESISTENTA , (Marque figurative) , BLUE RIBBON , DELBARD PRIMA , GRIMPANT DELBARD , VALENTINE , SHANTUNG , ANTARES


Pépinières Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) - Malicorne, 03600 COMMENTRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des pêches et des pêchers; à l'exclusion de tous produits de plantes pour kalanchoé et des roses et des rosiers