Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMA QUALITAS IN MUNDO
Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY.

Numéro de dépôt :
15023
Date de dépôt :
10/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
OPTIMA QUALITAS IN MUNDO de Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole

Présentation de la marque OPTIMA QUALITAS IN MUNDO

Déposée le 10 juin 1981 par Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTIMA QUALITAS IN MUNDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque OPTIMA QUALITAS IN MUNDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque OPTIMA QUALITAS IN MUNDO est expirée depuis le 10 juin 1991.

Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : AROME DELBARD , DELBARD SAVOUREUSE , RESISTENTA , (Marque figurative) , BLUE RIBBON , DELBARD PRIMA , GRIMPANT DELBARD , VALENTINE , SHANTUNG , ANTARES


Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; plantes vivantes et fleurs naturelles.