Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERITARE
Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD, (société civile Agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY.

Numéro de dépôt :
1238177
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1993

Présentation de la marque MERITARE

Déposée le 9 juin 1983 par Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERITARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD, (société civile Agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque MERITARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERITARE est expirée depuis le 9 juin 1993.

Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : AROME DELBARD , DELBARD SAVOUREUSE , RESISTENTA , (Marque figurative) , BLUE RIBBON , DELBARD PRIMA , GRIMPANT DELBARD , VALENTINE , SHANTUNG , ANTARES


Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD, (société civile Agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des prunes et des pruniers.