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Marques déposées par Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole
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HEUREUX ANNIVERSAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEUREUX ANNIVERSAIRE
Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY.

Numéro de dépôt :
1299887
Date de dépôt :
20/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1995

Présentation de la marque HEUREUX ANNIVERSAIRE

Déposée le 20 février 1985 par Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEUREUX ANNIVERSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque HEUREUX ANNIVERSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEUREUX ANNIVERSAIRE est expirée depuis le 20 février 1995.

Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : AROME DELBARD , DELBARD SAVOUREUSE , RESISTENTA , (Marque figurative) , BLUE RIBBON , DELBARD PRIMA , GRIMPANT DELBARD , VALENTINE , SHANTUNG , ANTARES


Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.