Marque expirée - Marque en non vigueur

French Kiss
Pépinières & Roseraies Georges Delbard, SAS

Numéro de dépôt :
3662147
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2019
French Kiss de Pépinières & Roseraies Georges Delbard

Présentation de la marque French Kiss

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pépinières & Roseraies Georges Delbard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « French Kiss »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pépinières & Roseraies Georges Delbard domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - Malicorne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pépinières & Roseraies Georges Delbard domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - Malicorne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Kiss est expirée depuis le 6 juillet 2019.

Pépinières & Roseraies Georges Delbard a également déposé les autres marques suivantes : AROME DELBARD , DELBARD SAVOUREUSE , RESISTENTA , (Marque figurative) , BLUE RIBBON , DELBARD PRIMA , GRIMPANT DELBARD , VALENTINE , SHANTUNG , ANTARES


Pépinières & Roseraies Georges Delbard, SAS - 9 Route de Commentry - 03600 - Malicorne - France


Pépinières & Roseraies Georges Delbard - 9 Route de Commentry - 03600 - Malicorne - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Digestifs (alcools et liqueurs).