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Marques déposées par Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole
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DELECTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELECTA
Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), Malicrone, 03600 COMMENTRY

Numéro de dépôt :
16528
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1992

Présentation de la marque DELECTA

Déposée le 9 juin 1982 par Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), Malicrone, 03600 COMMENTRY - France.

La marque DELECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELECTA est expirée depuis le 9 juin 1992.

Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : AROME DELBARD , DELBARD SAVOUREUSE , RESISTENTA , (Marque figurative) , BLUE RIBBON , DELBARD PRIMA , GRIMPANT DELBARD , VALENTINE , SHANTUNG , ANTARES


Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), Malicrone, 03600 COMMENTRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des fraisiers et des fraises.