Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHINOISERIE
Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1452785
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
11/02/1998

Présentation de la marque CHINOISERIE

Déposée le 11 février 1988 par Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « CHINOISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque CHINOISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINOISERIE est expirée depuis le 11 février 1998.

Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : AROME DELBARD , DELBARD SAVOUREUSE , RESISTENTA , (Marque figurative) , BLUE RIBBON , DELBARD PRIMA , GRIMPANT DELBARD , VALENTINE , SHANTUNG , ANTARES


Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) - Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers; à l'exclusion des chrysanthèmes, substances alimentaires pour les animaux, malt.