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Marques déposées par Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole
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CASSIOPEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIOPEE
Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1413163
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
04/06/1997

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 4 juin 1987 par Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 4 juin 1997.

Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : AROME DELBARD , DELBARD SAVOUREUSE , RESISTENTA , (Marque figurative) , BLUE RIBBON , DELBARD PRIMA , GRIMPANT DELBARD , VALENTINE , SHANTUNG , ANTARES


Pépinières & Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) - Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des pêches et des pêchers.