ACE
Présentation de la marque ACE
Déposée le 30 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACE arrivera à expiration en date du 30 avril 2027.
PEPINIERES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328247 - Publication au BOPI 2006-11-30
Renouvellement sans limitation n°2080504 - Publication au BOPI 1997-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2641011 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-20