Déposée le 30 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES PROUTEAU FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KIT PLANTES VIVACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES PROUTEAU FRERES domicilié(e) Les Quatre Rues, 49320 SAINT SATURNIN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 166 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel RAIMBAULT - France.
La marque KIT PLANTES VIVACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT PLANTES VIVACES est expirée depuis le 30 juillet 2011.
PEPINIERES PROUTEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : KIT VIVACES , BRISE D'ANJOU
PEPINIERES PROUTEAU FRERES SA - Les Quatre Rues, 49320 SAINT SATURNIN SUR LOIRE - France - SIREN 786166918
Monsieur Jean-Michel RAIMBAULT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Plantes et fleurs naturelles, produits horticoles (ni transformés ni préparés) Emballages en carton ou en papier sous forme de barquettes, caisses, sacs ou sachets ; supports publicitaires sous forme de panneaux ou présentoirs en carton ou en papier ; Affiches ou étiquettes ; Documents publicitaires à savoir : prospectus, imprimés. Emballages en matières plastiques ou en bois sous forme de barquettes, caisses, sacs ou sachets ; Supports publicitaires sous forme de panneaux ou présentoirs en matières plastiques ou en bois.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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