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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES PROUTEAU FRERES
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BRISE D'ANJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRISE D'ANJOU
PEPINIERES PROUTEAU FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
95593112
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque BRISE D'ANJOU

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES PROUTEAU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRISE D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES PROUTEAU FRERES domicilié(e) Les Quatre Rues St Saturnin Sur Loire, 49320 BRISSAC QUINCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES PROUTEAU FRERES S.A. - France.

La marque BRISE D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISE D'ANJOU est expirée depuis le 16 octobre 2005.

PEPINIERES PROUTEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : KIT VIVACES , KIT PLANTES VIVACES


PEPINIERES PROUTEAU FRERES S.A. - Les Quatre Rues St Saturnin Sur Loire, 49320 BRISSAC QUINCE - France


PEPINIERES PROUTEAU FRERES S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Produit horticole à savoir: plante vivace de la variété POLEMONIUM