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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES PROUTEAU FRERES SA
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COULEURS VIVACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS VIVACES
PEPINIERES PROUTEAU FRERES SA, Forme Juridique : SA

Numéro de dépôt :
3145322
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2012
COULEURS VIVACES de PEPINIERES PROUTEAU FRERES SA

Présentation de la marque COULEURS VIVACES

Déposée le 31 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES PROUTEAU FRERES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULEURS VIVACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES PROUTEAU FRERES SA domicilié(e) Les Quatre Rues,49320 SAINT SATURNIN SUR LOIRE - 49320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 166 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel RAIMBAULT, PEPINIERES PROUTEAU FRERES domicilié(e) Les Quatre Rues,49320 ST SATURNIN SUR LOIRE - 49320 - France.

La marque COULEURS VIVACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS VIVACES est expirée depuis le 31 janvier 2012.

PEPINIERES PROUTEAU FRERES SA a également déposé les autres marques suivantes : NAVAJO


PEPINIERES PROUTEAU FRERES SA, Forme Juridique : SA - Les Quatre Rues,49320 SAINT SATURNIN SUR LOIRE - 49320 - France - SIREN 786166918


Monsieur Jean-Michel RAIMBAULT, PEPINIERES PROUTEAU FRERES - Les Quatre Rues,49320 ST SATURNIN SUR LOIRE - 49320 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 25 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°366205 - Publication au BOPI 2003-02-25

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386371 - Publication au BOPI 2004-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Fleurs et plantes naturelles. Etiquettes en matières plastiques, papier ou carton ; Affiches ou posters ; Documents publicitaires à savoir : prospectus, imprimés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.