Déposée le 19 février 1992 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNE SOLIDE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT-EN-VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque UNE SOLIDE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEPINIERES MINIER, Société Anonyme - Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT-EN-VALLEE - France - SIREN 071202071
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Inscription le 8 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338476 - Publication au BOPI 2002-01-08
Renouvellement sans limitation le 5 février 2002 n°2214984 - Publication au BOPI 2002-02-05
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353163 - Publication au BOPI 2002-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2011 n°2485446 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-29
Inscription le 3 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°734723 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-03
Produits chimiques destinés à l'agriculture; engrais pour les terres.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Produits agricoles et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants, semences, aliments pour animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "UNE SOLIDE NATURE"
