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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER
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'Sentinelle d'Argent'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

'Sentinelle d'Argent'
PEPINIERES MINIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3208430
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
31/01/2013
\'Sentinelle d\'Argent\' de PEPINIERES MINIER

Présentation de la marque 'Sentinelle d'Argent'

Déposée le 31 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « 'Sentinelle d'Argent' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) "Les Fontaines de l'Aunay",49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier GOMART Pépinières MINIER domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay, B.P. 79,49250 BEAUFORT - 49250 - France.

La marque 'Sentinelle d'Argent' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 'Sentinelle d'Argent' est expirée depuis le 31 janvier 2013.

PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR , 'Rêve de Papillon' , 'MARIE BLEU' , EUROPA GOLD , RUBY WINE , “ KINDY ROSE ” , “ RED BROSS ” , TERRASSE & BALCON , FEUILLES EN TOUTE SAISON , 'ROSALBANE'


PEPINIERES MINIER, Société anonyme - "Les Fontaines de l'Aunay",49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France - SIREN 071202071


Monsieur Xavier GOMART Pépinières MINIER - Les Fontaines de l'Aunay, B.P. 79,49250 BEAUFORT - 49250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) .