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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER
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'SEBASTIANGOLD'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

'SEBASTIANGOLD'
PEPINIERES MINIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94515401
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque 'SEBASTIANGOLD'

Déposée le 6 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « 'SEBASTIANGOLD' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) "Les Fontaines de l'Aunay", 49250 BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Nadine GAUDION PEPINIERES MINIER S.A. - France.

La marque 'SEBASTIANGOLD' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 'SEBASTIANGOLD' est expirée depuis le 6 avril 2004.

PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR , 'Rêve de Papillon' , 'MARIE BLEU' , EUROPA GOLD , RUBY WINE , “ KINDY ROSE ” , “ RED BROSS ” , TERRASSE & BALCON , FEUILLES EN TOUTE SAISON , 'ROSALBANE'


PEPINIERES MINIER (Société Anonyme) - "Les Fontaines de l'Aunay", 49250 BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


Mme Nadine GAUDION PEPINIERES MINIER S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt