Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER
/
'ROYAL COMPACT'
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

'ROYAL COMPACT'
PEPINIERES MINIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3169850
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
SAUMUR
\'ROYAL COMPACT\' de PEPINIERES MINIER

Présentation de la marque 'ROYAL COMPACT'

Déposée le 13 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « 'ROYAL COMPACT' »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) "Les Fontaines de l'Aunay",49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier GOMART Pépinières MINIER domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay , B.P. 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR , 'Rêve de Papillon' , 'MARIE BLEU' , EUROPA GOLD , RUBY WINE , “ KINDY ROSE ” , “ RED BROSS ” , TERRASSE & BALCON , FEUILLES EN TOUTE SAISON , 'ROSALBANE'


PEPINIERES MINIER, Société anonyme - "Les Fontaines de l'Aunay",49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France - SIREN 071202071


Monsieur Xavier GOMART Pépinières MINIER - Les Fontaines de l'Aunay , B.P. 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Inscription le 22 avril 2003 - retrait total n°369336 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 26 juin 2003 - renonciation totale n°373125 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) .