Marque renouvelée - Marque en non vigueur

'ROSALBANE'
PEPINIERES MINIER, SA

Numéro de dépôt :
94515400
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
06/04/2024

Présentation de la marque 'ROSALBANE'

Déposée le 6 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « 'ROSALBANE' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES MINIER, SA domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque 'ROSALBANE' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 'ROSALBANE' est expirée depuis le 6 avril 2024.

PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR , 'Rêve de Papillon' , 'MARIE BLEU' , EUROPA GOLD , RUBY WINE , “ KINDY ROSE ” , “ RED BROSS ” , TERRASSE & BALCON , FEUILLES EN TOUTE SAISON , “ MEMOIRE DE ROSES ”


PEPINIERES MINIER, SA - Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


PEPINIERES MINIER, SA - Les Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2004 n°2261775 - Publication au BOPI 2004-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553912 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt