'Rêve de Papillon'

PEPINIERES MINIER, Société anonyme

Présentation de la marque 'Rêve de Papillon'

Déposée le 31 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « 'Rêve de Papillon' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) "Les Fontaines de l'Aunay",49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier GOMART Pépinières MINIER domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay, B.P. 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France.

La marque 'Rêve de Papillon' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 'Rêve de Papillon' est expirée depuis le 31 janvier 2013.

PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR , 'MARIE BLEU' , EUROPA GOLD , RUBY WINE , “ KINDY ROSE ” , “ RED BROSS ” , TERRASSE & BALCON , FEUILLES EN TOUTE SAISON , 'ROSALBANE' , “ MEMOIRE DE ROSES ”