Marque renouvelée - Marque en vigueur

“ RED BROSS ”
PEPINIERES MINIER, SA

Numéro de dépôt :
3328400
Date de dépôt :
02/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2024
“ RED BROSS ” de PEPINIERES MINIER

Présentation de la marque “ RED BROSS ”

Déposée le 2 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ RED BROSS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES MINIER, SA domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque “ RED BROSS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ RED BROSS ” arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.

PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR , 'Rêve de Papillon' , 'MARIE BLEU' , EUROPA GOLD , RUBY WINE , “ KINDY ROSE ” , TERRASSE & BALCON , FEUILLES EN TOUTE SAISON , 'ROSALBANE' , “ MEMOIRE DE ROSES ”


PEPINIERES MINIER, SA - Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


PEPINIERES MINIER, SA - Les Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2015 n°2586123 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).