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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER
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PRIVILEGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIVILEGE
PEPINIERES MINIER SA

Numéro de dépôt :
1414200
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
23/05/2017
PRIVILEGE de PEPINIERES MINIER

Présentation de la marque PRIVILEGE

Déposée le 12 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « PRIVILEGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay,49250 BEAUFORT EN VALLEE (dossier no 2341986) - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Paul DAVASSE PEPINIERES MINIER SA domicilié(e) Les Fontaines de L'Aunay,49250 BEAUFORT EN VALLEE (dossier no 2341986) - 49250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIVILEGE est expirée depuis le 23 mai 2017.

PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR , 'Rêve de Papillon' , 'MARIE BLEU' , EUROPA GOLD , RUBY WINE , “ KINDY ROSE ” , “ RED BROSS ” , TERRASSE & BALCON , FEUILLES EN TOUTE SAISON , 'ROSALBANE'


PEPINIERES MINIER SA - Les Fontaines de l'Aunay,49250 BEAUFORT EN VALLEE (dossier no 2341986) - 49250 - France - SIREN 071202071


Mr Jean-Paul DAVASSE PEPINIERES MINIER SA - Les Fontaines de L'Aunay,49250 BEAUFORT EN VALLEE (dossier no 2341986) - 49250 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341986 - Publication au BOPI 2007-05-23

Renouvellement sans limitation n°2088871 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63037 - Publication au BOPI 1992-05-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes: arbres et arbustes d'ornement, conifères, en conteneur de 7 litres et plus;fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.