Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER
/
“ MEMOIRE DE FRUITS ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ MEMOIRE DE FRUITS ”
PEPINIERES MINIER Société anonyme

Numéro de dépôt :
3435442
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2016
“ MEMOIRE DE FRUITS ” de PEPINIERES MINIER

Présentation de la marque “ MEMOIRE DE FRUITS ”

Déposée le 15 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ MEMOIRE DE FRUITS ” »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) “ Les Fontaines de l'Aunay ”,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAVASSE PEPINIERES MINIER S.A domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay, BP 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ MEMOIRE DE FRUITS ” est expirée depuis le 15 juin 2016.

PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR , 'Rêve de Papillon' , 'MARIE BLEU' , EUROPA GOLD , RUBY WINE , “ KINDY ROSE ” , “ RED BROSS ” , TERRASSE & BALCON , FEUILLES EN TOUTE SAISON , 'ROSALBANE'


PEPINIERES MINIER Société anonyme - “ Les Fontaines de l'Aunay ”,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France


Monsieur DAVASSE PEPINIERES MINIER S.A - Les Fontaines de l'Aunay, BP 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).