Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ARBRES ONT DES IDEES !
PEPINIERES MINIER Société anonyme

Numéro de dépôt :
96620747
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2016

Présentation de la marque LES ARBRES ONT DES IDEES !

Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARBRES ONT DES IDEES ! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) Les Fontaines de l'Aulnay,49250 BEAUFORT EN VALLEE (dossier no 2300490) - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2300490) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ARBRES ONT DES IDEES ! est expirée depuis le 12 avril 2016.

PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR , 'Rêve de Papillon' , 'MARIE BLEU' , EUROPA GOLD , RUBY WINE , “ KINDY ROSE ” , “ RED BROSS ” , TERRASSE & BALCON , FEUILLES EN TOUTE SAISON , 'ROSALBANE'


PEPINIERES MINIER Société anonyme - Les Fontaines de l'Aulnay,49250 BEAUFORT EN VALLEE (dossier no 2300490) - 49250 - France - SIREN 071202071


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2300490) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300490 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt