Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER
/
FEUILLES EN TOUTE SAISON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEUILLES EN TOUTE SAISON
PEPINIERES MINIER, SA

Numéro de dépôt :
4212173
Date de dépôt :
25/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2025
FEUILLES EN TOUTE SAISON de PEPINIERES MINIER

Présentation de la marque FEUILLES EN TOUTE SAISON

Déposée le 25 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FEUILLES EN TOUTE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES MINIER domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque FEUILLES EN TOUTE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLES EN TOUTE SAISON arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR , 'Rêve de Papillon' , 'MARIE BLEU' , EUROPA GOLD , RUBY WINE , “ KINDY ROSE ” , “ RED BROSS ” , TERRASSE & BALCON , 'ROSALBANE' , “ MEMOIRE DE ROSES ”


PEPINIERES MINIER, SA - LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


PEPINIERES MINIER - LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Republication pour erratum - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Errata de la publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.