Marque expirée - Marque en non vigueur

DECORS D'ETE
PEPINIERES MINIER SA

Numéro de dépôt :
3561857
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018
DECORS D\'ETE de PEPINIERES MINIER

Présentation de la marque DECORS D'ETE

Déposée le 10 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECORS D'ETE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES MINIER domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORS D'ETE est expirée depuis le 10 mars 2018.

PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR , 'Rêve de Papillon' , 'MARIE BLEU' , EUROPA GOLD , RUBY WINE , “ KINDY ROSE ” , “ RED BROSS ” , TERRASSE & BALCON , FEUILLES EN TOUTE SAISON , 'ROSALBANE'


PEPINIERES MINIER SA - LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France - SIREN 071202071


PEPINIERES MINIER - LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754432 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni préparés, ni transformés ; semences, plantes et fleurs naturelles..