Déposée le 31 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROISSANCE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES MINIER domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.
La marque CROISSANCE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEPINIERES MINIER, SA - LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071
PEPINIERES MINIER - LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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