Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANCE +
PEPINIERES MINIER, SA

Numéro de dépôt :
3923785
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
CROISSANCE + de PEPINIERES MINIER

Présentation de la marque CROISSANCE +

Déposée le 31 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISSANCE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINIER domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES MINIER domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque CROISSANCE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCE + est expirée depuis le 31 mai 2022.

PEPINIERES MINIER a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STAR , 'Rêve de Papillon' , 'MARIE BLEU' , EUROPA GOLD , RUBY WINE , “ KINDY ROSE ” , “ RED BROSS ” , TERRASSE & BALCON , FEUILLES EN TOUTE SAISON , 'ROSALBANE'


PEPINIERES MINIER, SA - LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


PEPINIERES MINIER - LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.