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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINEIR
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Vert 4 saisons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vert 4 saisons
PEPINIERES MINEIR, SA

Numéro de dépôt :
3972018
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2022
Vert 4 saisons de PEPINIERES MINEIR

Présentation de la marque Vert 4 saisons

Déposée le 21 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINEIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Vert 4 saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINEIR domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES MINEIR domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque Vert 4 saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert 4 saisons est expirée depuis le 21 décembre 2022.

PEPINIERES MINEIR a également déposé les autres marques suivantes : Eclats de couleurs , Terrasse & balcon , Minier solutions PRO La Tranquillité d'esprit! , Minier La Tranquillité d'esprit! , Récoltez gourmand , Soleil & Méditerranée , Parfum , Ma palissade habillée


PEPINIERES MINEIR, SA - LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


PEPINIERES MINEIR - LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.