Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Minier La Tranquillité d'esprit!
PEPINIERES MINEIR, SA

Numéro de dépôt :
3972014
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2022
Minier La Tranquillité d\'esprit! de PEPINIERES MINEIR

Présentation de la marque Minier La Tranquillité d'esprit!

Déposée le 21 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINEIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Minier La Tranquillité d'esprit! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES MINEIR domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES MINEIR domicilié(e) LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque Minier La Tranquillité d'esprit! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minier La Tranquillité d'esprit! est expirée depuis le 21 décembre 2022.

PEPINIERES MINEIR a également déposé les autres marques suivantes : Eclats de couleurs , Terrasse & balcon , Minier solutions PRO La Tranquillité d'esprit! , Récoltez gourmand , Soleil & Méditerranée , Parfum , Vert 4 saisons , Ma palissade habillée


PEPINIERES MINEIR, SA - LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


PEPINIERES MINEIR - LES FONTAINES DE L'AUNAY, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.