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Marques déposées par PEPINIERES MILLETTODO
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PEPINIERES DU GRAND LAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEPINIERES DU GRAND LAC
PEPINIERES MILLET, SCEA

Numéro de dépôt :
4394437
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
PEPINIERES DU GRAND LAC de PEPINIERES MILLET

Présentation de la marque PEPINIERES DU GRAND LAC

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par PEPINIERES MILLETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPINIERES DU GRAND LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est PEPINIERES MILLETTODO domicilié(e) 354 ROUTE DES CHENES, BP 21 - 73420 - DRUMETTAZ CLARAFOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 499 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES MILLET, M. GREGORY BIANCHIN domicilié(e) 354 ROUTE DES CHENES, BP 21 - 73340 - DRUMETTAZ CLARAFOND - France.

La marque PEPINIERES DU GRAND LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPINIERES DU GRAND LAC arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

PEPINIERES MILLET a également déposé les autres marques suivantes : PEPINIERES DU REVARD


PEPINIERES MILLET, SCEA - 354 ROUTE DES CHENES, BP 21 - 73420 - DRUMETTAZ CLARAFOND - France - SIREN 539499301


PEPINIERES MILLET, M. GREGORY BIANCHIN - 354 ROUTE DES CHENES, BP 21 - 73340 - DRUMETTAZ CLARAFOND - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.