Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVIERE DE DIAMANT
PEPINIERES JACQUES BRIANT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1512717
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1999

Présentation de la marque RIVIERE DE DIAMANT

Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVIERE DE DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT domicilié(e) 49480 SAINT-SYLVAIN D'ANJOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie BRIANT - France.

La marque RIVIERE DE DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PEPINIERES JACQUES BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : PARC DES PRINCES , 14 JUILLET , JACQUES BRIANT , BARONNE SURCOUF , IMAGINE , BRIANT , WHITE FLEURETTE , PLACE ROUGE , PEREWSTROIKA , KREMLIN


PEPINIERES JACQUES BRIANT (société anonyme) - 49480 SAINT-SYLVAIN D'ANJOU. - France


Maître Sophie BRIANT - France


Inscription le 6 août 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°55331 - Publication au BOPI 1991-08-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.