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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT
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PEREWSTROIKA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEREWSTROIKA
PEPINIERES JACQUES BRIANT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1656902
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2000

Présentation de la marque PEREWSTROIKA

Déposée le 28 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEREWSTROIKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT domicilié(e) 49480 Saint-Sylvain d'Anjou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie BRIANT - France.

La marque PEREWSTROIKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEREWSTROIKA est expirée depuis le 28 novembre 2000.

PEPINIERES JACQUES BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : PARC DES PRINCES , 14 JUILLET , JACQUES BRIANT , BARONNE SURCOUF , IMAGINE , BRIANT , WHITE FLEURETTE , PLACE ROUGE , RIVIERE DE DIAMANT , KREMLIN


PEPINIERES JACQUES BRIANT (société anonyme) - 49480 Saint-Sylvain d'Anjou - France


Maître Sophie BRIANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt