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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT
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BARONNE SURCOUF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARONNE SURCOUF
PEPINIERES JACQUES BRIANT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1544441
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1999

Présentation de la marque BARONNE SURCOUF

Déposée le 2 août 1989 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARONNE SURCOUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT domicilié(e) 49480 Saint-Sylvain d'Anjou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie BRIANT - France.

La marque BARONNE SURCOUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARONNE SURCOUF est expirée depuis le 2 août 1999.

PEPINIERES JACQUES BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : PARC DES PRINCES , 14 JUILLET , JACQUES BRIANT , IMAGINE , BRIANT , WHITE FLEURETTE , PLACE ROUGE , RIVIERE DE DIAMANT , PEREWSTROIKA , KREMLIN


PEPINIERES JACQUES BRIANT (société anonyme) - 49480 Saint-Sylvain d'Anjou - France


Maître Sophie BRIANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt