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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES J DUPONT ET FILS
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ECOMOTTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOMOTTE
PEPINIERES J DUPONT ET FILS SARL

Numéro de dépôt :
3593645
Date de dépôt :
07/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2018
ECOMOTTE de PEPINIERES J DUPONT ET FILS

Présentation de la marque ECOMOTTE

Déposée le 7 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES J DUPONT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOMOTTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES J DUPONT ET FILS domicilié(e) 921 RUE DES MONTAUDINS,45560 ST DENIS EN VAL - 45560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 976 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES J DUPONT ET FILS domicilié(e) 921 RUE DES MONTAUDINS,45560 ST DENIS EN VAL - 45560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMOTTE est expirée depuis le 7 août 2018.


PEPINIERES J DUPONT ET FILS SARL - 921 RUE DES MONTAUDINS,45560 ST DENIS EN VAL - 45560 - France - SIREN 085976017


PEPINIERES J DUPONT ET FILS - 921 RUE DES MONTAUDINS,45560 ST DENIS EN VAL - 45560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.