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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières GRARD
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HAPPY APPLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY APPLE
Sarl Pépinières GRARD

Numéro de dépôt :
3322196
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2014
HAPPY APPLE de Pépinières GRARD

Présentation de la marque HAPPY APPLE

Déposée le 28 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières GRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières GRARD domicilié(e) Domaine du mas de Cannes, route de Lunel, Dép. 24, BP 22 Mudaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 255 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Pépinières GRARD domicilié(e) Domaine du mas de Cannes, Route de Lunel, Dép. 24, BP 22 Mudaison - France.

La marque HAPPY APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY APPLE est expirée depuis le 28 octobre 2014.

Pépinières GRARD a également déposé les autres marques suivantes : ETRUSCA , GOLDEN EXTREME , DYNAXE , GOLDKISS , ROCK , MURAXE , GRADILIS CREATEUR VARIETAL PEPINIERISTE , BIAXIAL


Sarl Pépinières GRARD - Domaine du mas de Cannes, route de Lunel, Dép. 24, BP 22 Mudaison - France - SIREN 352255137


Sarl Pépinières GRARD - Domaine du mas de Cannes, Route de Lunel, Dép. 24, BP 22 Mudaison - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Variété, semence et plant de : pommier, poirier, prunier, abricotier, pêcher, cerisier, kiwi, kaki, framboisier, fraisier, vigne, melon. Fruits et légumes frais : pomme, poire, prune, abricot, cerise, kiwi, kaki, framboise, fraise, raisin de table y compris raisin apyrène, melon. Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Boisson de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boisons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.