Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ETRUSCA
Numéro de dépôt :
96610563
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ETRUSCA
Déposée le 9 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES GRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETRUSCA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEPINIERES GRARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet total n°362136 - Publication au BOPI 2002-12-30
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12