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Marques déposées par l'association loi 1901 PEPINIERES FRUIROSE
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TENAH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENAH
PEPINIERES FRUIROSE, Association régie par la loi de 1901, 35 bis, rue de Chauny, 60400 NOYON.

Numéro de dépôt :
1260270
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1994

Présentation de la marque TENAH

Déposée le 10 février 1984 par l'association loi 1901 PEPINIERES FRUIROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENAH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PEPINIERES FRUIROSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque TENAH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PEPINIERES FRUIROSE a également déposé les autres marques suivantes : FRUIROSE , TENAH , TSEMA , RONDOM , COCAGNE , FRUIROSE , GRADINA , COCAGNE


PEPINIERES FRUIROSE, Association régie par la loi de 1901, 35 bis, rue de Chauny, 60400 NOYON. - France


Cabinet PROTEC. - France


Inscription le 10 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182969 - Publication au BOPI 1995-03-10

Variété d'arbustes à petits fruits.