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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARDSAS
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MESSIRE DELBARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

MESSIRE DELBARD
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS SAS

Numéro de dépôt :
98759496
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
10/11/2018

Présentation de la marque MESSIRE DELBARD

Déposée le 10 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARDSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « MESSIRE DELBARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARDSAS domicilié(e) 9, route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2389102) - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS domicilié(e) 9, route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2389102) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MESSIRE DELBARD est expirée depuis le 10 novembre 2018.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARDSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'AMBOISE , CLOS FLEURI , MAXMA DELBARD , ALLELUIA , BORDURE D'OR , CHATEAU DE VERSAILLES , EPIDOR , CROQUELLA , BORDURE ROSE , GRAND SIECLE


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS SAS - 9, route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2389102) - 03600 - France


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - 9, route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2389102) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2008 n°2389102 - Publication au BOPI 2008-11-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.