Déposée le 10 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARDSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON),
la marque française « EPIDOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARDSAS domicilié(e) 9, route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2389103) - 03600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS domicilié(e) 9, route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2389103) - 03600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS SAS - 9, route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2389103) - 03600 - France
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - 9, route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2389103) - 03600 - France
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2008 n°2389103 - Publication au BOPI 2008-11-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Produits agricoles (à l'exception du maïs, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (à l'exception de colles de maïs), fruits et légumes frais (à l'exception du maïs), plantes (à l'exception du maïs) et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.
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