CASQUE D'OR
Présentation de la marque CASQUE D'OR
Déposée le 18 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARDSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « CASQUE D'OR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASQUE D'OR est expirée depuis le 18 janvier 2019.
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARDSAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2008 n°2389080 - Publication au BOPI 2008-11-06
Renouvellement sans limitation n°2134720 - Publication au BOPI 1999-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11