Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOL DE NUIT
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société civile agricole)

Numéro de dépôt :
1395765
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1997

Présentation de la marque VOL DE NUIT

Déposée le 24 février 1987 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOL DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société civile agricole) domicilié(e) MALICORNE, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque VOL DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOL DE NUIT est expirée depuis le 24 février 1997.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société civile agricole) - MALICORNE, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Produits agricoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et plus spécialement des rosiers et des roses.