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Marques déposées par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Numéro de dépôt :
10038
Date de dépôt :
28/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 28 octobre 1976 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) (SOCIETE CIVILE AGRICOLE) Malicorne 03600 Commentry. - France.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 28 octobre 1986.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA , SHARIFA ASMA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - (SOCIETE CIVILE AGRICOLE) Malicorne 03600 Commentry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025

Produits horticoles, forestiers, et graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.