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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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TOURMALINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURMALINE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
1568219
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
12/12/2019

Présentation de la marque TOURMALINE

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « TOURMALINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURMALINE est expirée depuis le 12 décembre 2019.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 916850183


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1999 n°2158486 - Publication au BOPI 1999-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424198 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers