Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER COMICE DELBARD
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1626361
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
30/10/2000

Présentation de la marque SUPER COMICE DELBARD

Déposée le 30 octobre 1990 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « SUPER COMICE DELBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY - France.

La marque SUPER COMICE DELBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER COMICE DELBARD est expirée depuis le 30 octobre 2000.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) - Malicorne, 03600 COMMENTRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des poires et des poiriers