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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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SOUVENIR DE LOUIS AMADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUVENIR DE LOUIS AMADE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
98729393
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
20/04/2018

Présentation de la marque SOUVENIR DE LOUIS AMADE

Déposée le 20 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « SOUVENIR DE LOUIS AMADE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE (dossier no 2369076) - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DELBARD SAS domicilié(e) MALICORNE (dossier no 2369076) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUVENIR DE LOUIS AMADE est expirée depuis le 20 avril 2018.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - MALICORNE (dossier no 2369076) - France - SIREN 916850183


PEPINIERES DELBARD SAS - MALICORNE (dossier no 2369076) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369076 - Publication au BOPI 2008-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.