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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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SHANIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHANIA
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3238685
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
ÇT.C. DE MONTLUON
Date d'expiration :
16/07/2013
SHANIA de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque SHANIA

Déposée le 16 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÇT.C. DE MONTLUON), la marque française « SHANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE - France.

La marque SHANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHANIA est expirée depuis le 16 juillet 2013.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; fruits frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons. Produits agricoles (ni préparés ni transformés) à l'exception des concombres. Légumes frais à l'exception des concombres, graines (semences) à l'exception des semences de concombre.