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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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SCARAMOUCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCARAMOUCHE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
97706997
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
27/11/2017

Présentation de la marque SCARAMOUCHE

Déposée le 27 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « SCARAMOUCHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2356093) - 03600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DELBARD SAS domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2356093) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCARAMOUCHE est expirée depuis le 27 novembre 2017.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2356093) - 03600 - France - SIREN 916850183


PEPINIERES DELBARD SAS - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2356093) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356093 - Publication au BOPI 2007-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.